Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT GOURMAND
S.A. Biscuits CANTREAU

Numéro de dépôt :
96655552
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque KIT GOURMAND

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille Z.I. de St-Médard des Prés - BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Biscuits CANTREAU - France.

La marque KIT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT GOURMAND est expirée depuis le 12 décembre 2006.

Biscuits CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


S.A. Biscuits CANTREAU - Chemin de la Grille Z.I. de St-Médard des Prés - BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France - SIREN 546250226


S.A. Biscuits CANTREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée